Conditions générales d’utilisation xirnavosol

Bienvenue sur xirnavosol.sbs. Découvrez les règles d’utilisation et les droits applicables lors de votre navigation et l’usage de nos services.

Mise à jour le 29 octobre 2025

Acceptation des conditions

En accédant à xirnavosol.sbs, vous acceptez explicitement de respecter les présentes conditions générales d’utilisation. Lisez-les attentivement avant toute utilisation ou navigation sur notre plateforme.

Définitions

Les éléments suivants apportent des éclaircissements essentiels à la bonne compréhension des présentes conditions.

« Site » désigne le site internet accessible à l’adresse xirnavosol.sbs et l’ensemble de ses sous-domaines.

« Utilisateur » désigne toute personne naviguant ou utilisant le site et ses services associés.

« Service » désigne toutes offres, outils et contenus numériques proposés directement par xirnavosol.

« Contenu » se réfère à l’ensemble des textes, images, vidéos ou autres éléments diffusés sur le site.

Utilisation des services

Les services sont accessibles sous réserve de respecter les lois et règlements en vigueur ainsi que les présentes CGU. L’usage interdit tout accès non autorisé aux serveurs ou aux données.

Eligibilité

Le site est réservé aux personnes majeures et capables juridiquement. Les personnes mineures ne peuvent utiliser le site qu’avec l’accord d’un représentant légal.

L’utilisateur certifie être âgé de 18 ans ou plus.

Obligations de l’utilisateur

Chaque utilisateur s’engage à adopter un comportement responsable et à ne pas porter atteinte à la sécurité du site.

Protéger ses identifiants et prévenir toute utilisation frauduleuse.
Respecter les droits de propriété intellectuelle de xirnavosol et des tiers.
Fournir des informations véridiques et à jour lors de l’inscription.
Ne pas perturber le bon fonctionnement du site et des services.

Usages interdits

Certains comportements sont strictement proscrits lors de l’utilisation du site.

L’utilisation automatisée ou malveillante visant à obtenir des données ou désorganiser le site.
La diffusion de contenus illicites, discriminants ou violents.
La tentative d’accéder sans autorisation à des espaces protégés ou à des données sensibles.
L’exploitation du site à des fins commerciales non autorisées.
La collecte non autorisée de données personnelles d’autres utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site est protégé par des droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion ou modification sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Contenus utilisateurs

Les contenus publiés par les utilisateurs sont sous leur responsabilité. xirnavosol peut retirer tout contenu inapproprié sans préavis.

Droits sur les contenus utilisateurs

L’utilisateur accorde à xirnavosol un droit d’utilisation non exclusif des contenus publiés sur le site.

Vie privée et données personnelles

xirnavosol attache une importance primordiale à la gestion des données personnelles. Pour en savoir plus sur notre politique, consultez le lien :

Consulter la politique

Limites de responsabilité

xirnavosol fournit le site tel quel, sans promesse d’exhaustivité ou d’absence d’erreur. L’utilisateur reste le seul responsable de l’usage fait du site.

Avertissement

Les conseils, informations et contenus publiés sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer. Résultats pouvant varier selon la situation.

Limitation de responsabilité

En cas de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site, la responsabilité de xirnavosol sera, dans la limite permise par la loi, restreinte.

Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser xirnavosol en cas de dommages ou réclamations liés à une utilisation non conforme du site.

Règlement des différends

Tout litige sera prioritairement résolu à l’amiable avant tout recours judiciaire.

Arbitrage

Un recours à l’arbitrage peut être envisagé pour certains différends, selon la législation en vigueur.

Le recours à l’arbitrage est limité aux cas prévus par la loi.

Règlement en ligne des litiges

Vous pouvez saisir une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges pour tout différend éventuel.

En savoir plus sur la plateforme ODR

Divisibilité

Si une clause est déclarée invalide, les autres restent en vigueur dans toute la mesure permise par la loi.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions représentent l’accord complet entre l’utilisateur et xirnavosol pour l’usage du site.

Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, seuls les tribunaux compétents de Paris sont reconnus.

Résiliation

xirnavosol peut suspendre immédiatement l’accès en cas de non-respect des conditions ou de comportement inapproprié.

Modifications

xirnavosol se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. Consultez cette page régulièrement.

Contact et réclamations

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter via les coordonnées ci-dessous.

Adresse e-mail: content@xirnavosol.sbs

Téléphone: +33 7 71-84-89-95

Adresse: 4 rue de la République, 69001 Lyon France

Date d’entrée en vigueur: Applicables à compter du 29 octobre 2025

Version: 3.2